Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANIPLANTE
Monsieur HALGRAIN Pascal

Numéro de dépôt :
1341370
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/1996

Présentation de la marque CANIPLANTE

Déposée le 31 janvier 1986 par monsieur HALGRAIN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANIPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HALGRAIN Pascal domicilié(e) rue Centrale, 07130 SOYONS (FRANCE) Monsieur OLIVER Laurent, quartier Saint Georges, SAINT-GEORGES LES BAINS, 07800 LA VOULTE (FRANCE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque CANIPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANIPLANTE est expirée depuis le 31 janvier 1996.

HALGRAIN Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CANIPLANTE


Monsieur HALGRAIN Pascal - rue Centrale, 07130 SOYONS (FRANCE) Monsieur OLIVER Laurent, quartier Saint Georges, SAINT-GEORGES LES BAINS, 07800 LA VOULTE (FRANCE) - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Produits vétérinaires.